Politique en matière de droits de propriété intellectuelle

Cette politique décrit comment Atelier de Mode Chloé gère les droits de propriété intellectuelle ainsi que les conditions d’utilisation de notre contenu, y compris les images, les designs, les textes, les logos et tout autre matériel sur le site web d’Atelier de Mode Chloé (www.atelier-de-mode-chloe.fr) et sur les plateformes associées. 

Politique de droits d’auteur (DMCA)

Cette politique décrit comment Atelier de Mode Chloé gère les droits de propriété intellectuelle ainsi que les conditions d’utilisation de notre contenu, y compris les images, designs, textes, logos et autres matériaux présents sur le site web atelier-de-mode-chloe.fr et sur les plateformes associées.

Politique de droits d’auteur (DMCA)

Atelier de Mode Chloé respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous estimez que votre matériel protégé par des droits d’auteur a été utilisé d’une manière qui enfreint vos droits et que cela est visible sur notre site ou nos plateformes, veuillez contacter notre représentant désigné pour le droit d’auteur.

Comment soumettre une notification DMCA :

Pour envoyer une notification, veuillez nous transmettre les informations suivantes par e-mail :

• Vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail).
• Une description du matériel protégé par droits d’auteur que vous estimez avoir été enfreint.
• L’URL exacte ou l’emplacement sur notre site où le contenu en question se trouve.
• Une déclaration affirmant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le détenteur des droits, son représentant ou la loi.
• Une déclaration attestant que les informations fournies dans votre notification sont exactes et, sous serment, que vous êtes le détenteur des droits ou autorisé à agir en son nom.
• Votre signature électronique ou physique.

📧 Envoyez les informations ci-dessus à : support@atelier-de-mode-chloe.fr

Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment et pour toute raison. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

Remarques importantes :

• Lorsque nous recevons une contre-notification valide, nous pouvons rétablir le contenu supprimé dans un délai de 10 à 14 jours ouvrables, sauf si le plaignant initial engage une procédure judiciaire.

• Les violations répétées peuvent entraîner la suspension de votre compte ou de votre accès à nos services.

Contact

Pour toute question relative à cette politique de droits d’auteur, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 support@atelier-de-mode-chloe.fr

Nom de l’entreprise : Atelier de Mode Chloé

Déclaration de droits d’auteur

Cette déclaration s’applique à toutes les images, photographies et tout le contenu présents sur le site atelier-de-mode-chloe.fr, ainsi que sur les sous-domaines et réseaux sociaux liés à Atelier de Mode Chloé (y compris Instagram, Facebook, TikTok et Pinterest). Veuillez lire attentivement cette déclaration avant de télécharger, partager ou utiliser notre contenu.

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1) Propriété

Toutes les images et tout le contenu de ce site appartiennent à Atelier de Mode Chloé et sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d’auteur et les marques. Sauf autorisation écrite explicite, ce matériel ne peut être copié, modifié, publié, stocké ou distribué.

L’utilisation de tout matériel provenant de atelier-de-mode-chloe.fr – qu’il soit à usage privé ou commercial – est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Atelier de Mode Chloé.

En utilisant notre site web, vous acceptez ces conditions.

2) Usage privé non autorisé

Il est interdit d’utiliser des images, du contenu ou tout autre matériel provenant de atelier-de-mode-chloe.fr à des fins privées sans autorisation écrite préalable. Cette interdiction inclut notamment :

• L’utilisation sur des blogs ou sites personnels.
• L’utilisation sur des plateformes de e-commerce telles qu’Etsy, Amazon ou Bol.com.
• L’utilisation sur les réseaux sociaux, publicités ou autres plateformes numériques.

Toutes les demandes doivent être envoyées à : support@atelier-de-mode-chloe.fr

3) Usage commercial

L’utilisation commerciale de tout matériel provenant de Atelier de Mode Chloé sans autorisation écrite est strictement interdite.

Pour demander l’autorisation d’une utilisation commerciale, veuillez envoyer un e-mail à support@atelier-de-mode-chloe.fr avec les informations suivantes :

• Les images ou contenus spécifiques que vous souhaitez utiliser.
• L’endroit et la manière dont le matériel sera utilisé.
• L’objectif de l’utilisation.
• La durée prévue de la publication.
• Toute autre information pertinente.

Toute utilisation commerciale sans autorisation sera considérée comme une violation du droit d’auteur.

4) Métadonnées et protection des droits d’auteur

Toutes les images sur atelier-de-mode-chloe.fr contiennent des métadonnées, y compris des informations cryptées sur les droits d’auteur. Ces données nous permettent de suivre et de vérifier toute utilisation non autorisée.

Toute tentative de suppression ou de modification des métadonnées sans autorisation sera considérée comme une violation de nos droits d’auteur.

Mesures supplémentaires pour protéger notre contenu :

• Filigranes
• Ajustement de la taille des images
• Conversion en basse résolution pour l’utilisation web

Si vous souhaitez utiliser une image avec moins de restrictions, veuillez nous contacter en précisant l’utilisation prévue.

5) Les violations des droits d’auteur sont graves

Toute violation des droits d’auteur constitue une infraction pouvant entraîner des amendes ou des peines d’emprisonnement conformément à la législation européenne. Atelier de Mode Chloé se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires contre toute personne utilisant notre matériel sans autorisation valide.

Nous vous prions de respecter notre travail et notre créativité en suivant ces directives.